Vous avez besoin d’un Certificat de Conformité Smart pour votre voiture importée (Conformité pour l’ANTS) ?

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Le Certificat de conformité Smart ou COC Smart est un document officiel et authentique du groupe Smart Europe, nécessaire pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule étranger Smart en France ou pour exporter une voiture Smart. Seul le service homologation Smart France et Smart Europe sont est habilités à délivrer ce document en original ou en duplicata à travers le partenaire Euro Conformité Mulhouse.

Euro Conformité Mulhouse, société française de demande de certificat de conformité Smart, met à votre entière disposition un site dédié à la demande de certificat de conformité Smart (COC Smart) : https://www.euro-conformite.com/

. En vous connectant sur le site, vous avez la possibilité de retrouver toutes les réponses à vs questions liées à l’importation ou exportation d’une véhicule Smart, mais également vous pouvez obtenir très rapidement toutes les renseignements et documentations nécessaires à vos formalités de demande de carte grise de votre véhicule Smart en France ou à l’étranger.

Bienvenue sur le site dédié aux Certificats de Conformité Européens CoC Smart et aux attestations d’identification d’Automobiles Smart.

Grace à Euro Conformité Mulhouse, Commandez rapidement une attestation Smart, un barré rouge Smart ou un certificat de conformité CoC Smart dans le but d’exportation un véhicule Smart en dehors de la France, pour importer en France un véhicule Smart acheté de l’étranger ou bien encore pour obtenir un PV de RTI à la Dreal.

 

Le certificat de conformité et les autres documents sont payants (paiement sécurisé par carte bancaire CB, Visa ou Mastercard). Il sera possible d’avoir un certificat de conformité gratuit sous condition que le véhicule est neuf et jamais été immatriculer dans le monde.

Vous recevrez votre document sous quinze jours (sous réserve de dossier conforme) par le biais d’un envoi postal suivi.

Pour l’immatriculation de votre véhicule neuf ou d’occasion en France, Euro conformité délivre le documents nécessaire et en fonction de votre situation à savoir   : certificat de conformité Européen Smart (CoC), notice descriptive Smart, attestation d’identification du constructeur Smart ou certificat  d’origine Smart, Barré rouge Smart, notice descriptive Smart, Attestation voiture de collection Smart..

IMMATRICULATION
IMPORTATION

IMMATRICULATION
EXPORTATION

ATTESTATION
D’ORIGINE
DOUANES

PASSAGE EN
DREAL

Attestation d’origine constructeur Smart

Vous possédez un véhicule immatriculé en France que vous souhaitez exporter hors de l’Union Européenne (U.E.) ou dans un Territoire d’Outre-Mer (T.O.M.).
Vous devez vous procurer une Attestation d’origine constructeur.
Attention, ce document ne permet pas l’immatriculation du véhicule en préfecture.

Spécimen ou notice descriptive Smart

Vous possédez un véhicule immatriculé en France que vous souhaitez transformer ou qui a été transformé ou aménagé par un carrossier. Au passage à la DRIEE ou DREAL (ex-service des mines) pour une réception à titre isolé, il vous est demandé l’autorisation de transformation écrite de Smart et le spécimen du certificat de conformité ou de notice descriptive (“barré rouge”) du véhicule de base (hors modifications).

Euro Conformité se réserve le droit de délivrer l’autorisation de transformation ou non. Il est donc conseillé de soumettre votre projet de transformation à Euro Conformité avant de l’effectuer.
Attention, ces documents ne permettent pas l’immatriculation du véhicule en préfecture mais la réception à titre isolé.

Transformation de véhicule Smart

Un “dérivé VP” est un véhicule dérivé d’un véhicule particulier (= VP). Cela signifie que c’est un véhicule normal, comme une Smart A4 sur lequel on a fait des modifications. Bien souvent les sièges arrières sont supprimées il reste alors seulement les deux sièges avant.

Sur la carte grise d’un dérivé VP il y a la mention “DERIV VP” en face de l’index J.3
Il est possible de retransformer un dérivé VP en VP, c’est à dire, notamment, de ré-installer des sièges.
Nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d’un membre du réseau Smart Euro Conformité afin d’obtenir les démarches à suivre.

Certificat de Conformité Smart (COC) et/ou une attestation Smart

Une erreur a été constatée sur le Certificat d’Immatriculation français (carte grise) de votre véhicule (erreur constatée par la préfecture, par un contrôleur technique, par la police ou la gendarmerie, par votre concessionnaire, voire par vous-même…)
Vous souhaitez un Certificat de Conformité Européen Smart (COC) et/ou une attestation Smart pour faire corriger votre certificat d’immatriculation en préfecture

Correction du numéro de série frappé ou de la plaque Smart

Une erreur a été constatée sur le numéro de série frappé ou la plaque constructeur de votre véhicule, nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d’un membre du réseau Smart France afin d’effectuer l’identification de l’erreur.

Véhicule de plus de 30 ans

Vous possédez un véhicule de plus de 30 ans immatriculé en France et vous avez besoin d’une attestation pour l’obtention d’un certificat d’immatriculation avec la mention d’usage « véhicule de collection »

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Comment immatriculer un voiture allemande en France

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